Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Carte MAE NEIGE
UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3380278
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Carte MAE NEIGE de UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque Carte MAE NEIGE

Déposée le 15 septembre 2005 par UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte MAE NEIGE »

Le déposant est UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 62 rue Louis Bouilhet,76044 ROUEN - 76044 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A.S domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Carte MAE NEIGE est expirée depuis le 15 septembre 2015.

UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : ensemble assurément , MAE CONFIANCE


UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES (U.M.A.E.) Union des sociétés mutualistes no 76827 régie par le Code de la Mutualité - 62 rue Louis Bouilhet,76044 ROUEN - 76044 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A.S - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528785 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 9 septembre 2014 - Renonciation totale n°630855 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons. Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, gérance de portefeuille financier ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière, services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile ; assurance pour couvrir les risques professionnels, assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances. Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'assistance scolaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.